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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.J.C. DIFFUSION
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DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation
O.J.C. DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4050589
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation de O.J.C. DIFFUSION

Présentation de la marque DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.J.C. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.J.C. DIFFUSION domicilié(e) ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 349 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.J.C. DIFFUSION, M. OBLED Jean-Claude domicilié(e) ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France.

La marque DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation est expirée depuis le 25 novembre 2023.

O.J.C. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DH DECO HOME CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Fermetures , DH CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation


O.J.C. DIFFUSION, SARL - ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France - SIREN 391349651


O.J.C. DIFFUSION, M. OBLED Jean-Claude - ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629013 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus. Tissus à usage textile.

Nettoyage de bâtiments, d'édifices ou de fenêtres.